Mentions légales
Préambule
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site http://www.bobard.com/ implique l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales qu’il doit consulter lors de chaque connexion.
Objet du site
Le site bobard.com a pour vocation de :
Présenter les produits et les services de la société
Présenter le réseau Bobard
Editeur
Bobard Jeune, enregistré au RCS
19, rue de Réon
21200 Beaune
France
Téléphone : 0380243450
N°TVA : FR67317356632
Capital Social de 335 480 €
Responsable de la publication : Denis Bobard
Réalisation
Le Cren Publicité
12 rue des boires de la Marsaulayre
49250 Saint Mathurin sur Loire
www.lecren.com
E-navig
19 rue Saint Arnoul
49540 Martigné Briand
www.e-navig.fr
Images
Image 'Freepik' et 'Adobe Stock'
Hébergement
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. 09 72 10 10 07
Conception
Le Cren Publicité - E-navig
Droit de propriété intellectuelle
– Droits d’auteur
Le présent site est une œuvre dont Bobard est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par les agences Le Cren Publicité et E-navig.
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– Droit sur les marques
la marque nominative et semi-figurative bobard.com est de la propriété exclusive des Bobard. La reproduction, l’utilisation, l’apposition, la suppression ou la modification de ses marques sans autorisation préalable de Bobard ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (Code la Propriété Intellectuelle, article 335-2)
Traitement des données à caractère personnel
Bobard s’engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourrez lui fournir.
Les données à caractère personnel collectées auprès de vous sont les suivantes :
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E-mail
Numéro de téléphone
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Les informations enregistrées sont destinées à l’usage des services internes de Bobard.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78317 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service communication. Vous disposez enfin d’un droit d’opposition à l’utilisation de vos données à des fins de traitement, ainsi qu’à des fins de prospection, notamment commerciale.
Toutes vos questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse
Bobard Jeune
19, rue de Réon
21200 Beaune
France
E-mail : Contact
Téléphone : 0252 210 250
ou directement par la page Protection des données personnelles
Moyennant demande écrite adressée à Bobard à l’adresse ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d’identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Responsabilités
– De l’éditeur
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– De l’utilisateur
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Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site :
A respecter les lois et règlement nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers
A ne pas porter préjudice à l’image de Bobard à quelque titre et sous quelque forme que ce soit
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